Plébisciter Les technologies d'économie d'énergie
Les énergies renouvelables efficaces pour un Environnement Durable

Charte de la Fédération
1- Objet statutaire :
La Fédération Environnement Durable vise à regrouper les associations et les particuliers qui entendent peser sur la politique énergétique de la France dans le cadre de son développement durable :
- D'une part, en plébiscitant les technologies d'économies d'énergies,
- D'autre part, en menant une réflexion sur les EnR (Énergies renouvelables).

La finalité étant que les technologies d'économies d'énergies et les EnR soient déployées pour apporter des gains significatifs aux populations et à l'environnement tout en faisant preuve d'innocuité pour la santé, d'efficacité économique et de respect des paysages de la France.
La raison fondatrice de la Fédération Environnement Durable, consiste à s'interroger sur l'hégémonie la légitimité de l'éolien industriel dans les 21% d'EnR que la France tente d'instaurer pour répondre à ses engagements Européens, à faire part de ses conclusions à l'État et si besoin est, de mener des actions dans le cadre légal pour les faire valoir. Des démarches similaires sont envisagées sur les autres EnR et sur les technologies d'économie d'énergie.
La Fédération coopérera avec les fédérations et associations locales, nationales et internationales qui poursuivent les mêmes buts.

2- Mentions légales et organisation du bureau :
La Fédération Environnement Durable, sis 3 rue des Eaux à Paris 75016 , est une association loi 1901, parue au Journal Officiel le 06 janvier 2007.

. Président : Jean-Louis BUTRE
. Vice-Président : Michel BRONCARD
. Vice-Présidente : Isabelle LADOUX
. Vice-Président : Marc LEFRANC
. Vice-Président : Hervé TEXIER
. Trésorier : Jean-Paul GILBERT
. Secrétaire : Josiane Sicart

3- Utilisation des cotisations :
La totalité des cotisations perçues par l'association sont strictement employées pour servir l'objet statutaire reproduit à l'article 1 de la présente charte. L'ensemble des membres de la Fédération agissent bénévolement.

4- Droit d'accès et de rectification aux informations personnelles :
Les informations recueillies lors d'une adhésion font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de la Fédération. En application de l'article 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, tout adhérent bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui le concernent. Tout adhérent qui souhaite exercer ce droit peut s'adresser au secrétariat de la Fédération :
secrétariat@environnementdurable.net


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